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IFSI Bar-le-duc Textes réglementaires

 Mise à jour Septembre 2021

1. Organisation de la formation

*  Compétences respectives de l'Etat et de la région :

 

*  Organisation des études :

 

*  Fonctionnement des instituts de formation Version en vigueur depuis le 07 juillet 2012: 

 

*  Frais de déplacement et indemnités de stage : 

 

*  Délivrance du diplôme d'Etat / grade de licence : 

 

*  Prestations des oeuvres universitaires : 

 

 

2. Formation

  

 

3. Exercice de la profession

*  Textes législatifs : 

* Exercice de la profession :

 

Organisation de la profession et règles professionnelles :

 

Dispositions pénales :

 

*  Textes règlementaires : 

* Exercice de la profession :

- Actes professionnels : 

Exercice de la profession par des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen : 

Inscription au tableau de l'ordre : 

Règles communes d'exercice libéral : 

Règles d'organisation de l'ordre national des infirmiers : 

 

* Règles professionnelles :

 

Haut Conseil des professions paramédicales :

 

Arrêtés :

  • Arrêté du 20 mars 2012 fixant la liste des dispositifs médicaux que les infirmiers sont autorisés à prescrire
  • Arrêté du 29 août 2008 fixant la liste des personnes pouvant bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal effectuée par l'infirmière



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