Mise à jour Septembre 2021 1. Organisation de la formation * Compétences respectives de l'Etat et de la région : * Organisation des études : * Fonctionnement des instituts de formation Version en vigueur depuis le 07 juillet 2012: * Frais de déplacement et indemnités de stage : * Délivrance du diplôme d'Etat / grade de licence : * Prestations des oeuvres universitaires : 2. Formation 3. Exercice de la profession * Textes législatifs : * Exercice de la profession : * Organisation de la profession et règles professionnelles : * Dispositions pénales : * Textes règlementaires : * Exercice de la profession : - Actes professionnels : - Exercice de la profession par des ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen : - Inscription au tableau de l'ordre : - Règles communes d'exercice libéral : - Règles d'organisation de l'ordre national des infirmiers : * Règles professionnelles : * Haut Conseil des professions paramédicales : * Arrêtés :